Conditions générales de vente

Les mots ci-dessous, dont la première lettre est en majuscule, seront définis tel qu’il suit dans les présentes:
Acceptation : validation par le Client de sa commande.
Conditions Générales de Livraison : se réfèrent aux présentes conditions de livraison décrites ci-dessous.
Conditions de Livraison : se réfèrent aux Conditions Générales de Livraison et aux conditions particulières de livraison décrites dans le www.quellehistoire.com
Conditions Générales de Vente : se réfèrent aux présentes conditions de vente décrites ci-dessous
Conditions de Vente : se réfèrent aux Conditions Générales de Vente et aux conditions particulières de vente décrites dans le www.quellehistoire.com
Client : Internaute passant une commande ferme, pour son compte ou pour celui d’une personne morale, des Produits sur le site www.quellehistoire.com
Mentions Légales et Conditions d’Utilisation : se réfèrent aux mentions légales et conditions d’utilisation du site www.quellehistoire.com incluant les limitations de responsabilité
Produit : produits et/ou services mis en vente sur le site www.quellehistoire.com
Préambule
QUELLE HISTOIRE SAS est une boutique de vétéments, d’accesoires et d’objets tendances et insolites

Le Client

Le Client adhère aux Conditions de Vente et Conditions de Livraison des Produits ainsi qu’aux Mentions Légales et Conditions d’Utilisation du site www.quellehistoire.com régissant les relations contractuelles entre lui-même (personne physique ou personne morale) et QUELLE HISTOIRE SAS, notamment à l’occasion de l’achat d’un Produit par le Client sur le site www.quellehistoire.com.
Le Client du site www.quellehistoire.com déclare être domicilié en France, être capable de contracter en vertu de la loi française et le cas échéant, valablement représenter la personne pour laquelle il s’engage.
Le Client du site www.quellehistoire.com déclare disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour souscrire, accéder aux services proposés par QUELLE HISTOIRE SAS et les utiliser.

Description des Produits

QUELLE HISTOIRE SAS propose sur le site www.quellehistoire.com l’achat en ligne des Produits.
Les photos des Produits sur le site www.quellehistoire.com ne sont pas contractuelles.
Les Produits sont plus amplement décrits dans les pages du site www.quellehistoire.com.
Les tarifs sont spécifiés sur le site www.quellehistoire.com pour chacun des Produits, ainsi que les frais de livraison relatifs à leur expédition à l’adresse choisie par le Client. Le coût total du Produit sélectionné, incluant les taxes et la livraison, est décrit dans le site www.quellehistoire.com et notamment récapitulé au moment de la validation de la commande par le Client.

Validation de la commande

Après avoir pris connaissance de la description des différents Produits proposés, de leurs prix, des Conditions d’Utilisation, des Mentions Légales, des Conditions de Vente et des Conditions de Livraison, le Client sélectionne le ou les Produits qu’il souhaite commander ainsi que le mode de livraison des Produits.
En passant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente contenu dans les pages du site www.quellehistoire.com qui décrivent le Produit (dénomination, prix, marque, poids, quantité, couleur, taille, spécificités techniques et d’usage, garanties, etc.) et déclare expressément les accepter sans réserves.
Au moment de la validation de la commande, le Client aura la possibilité :
– de modifier ses choix,
– de relire, imprimer et sauvegarder les Conditions Générales d’Utilisations et les Conditions Générales de Vente,
– de procéder à l’Acceptation de sa commande en cliquant sur le bouton « Valider votre commande ».
L’Acceptation emporte acceptation totale et inconditionnelle par le Client des présentes Conditions de Vente ainsi que des Conditions Générales d’Utilisation et Conditions de Livraisons du site www.quellehistoire.com sous réserve de dispositions dérogatoires établies par écrit entre QUELLE HISTOIRE SAS et le Client.
Sauf preuve contraire, les données fournies par le Client et enregistrées par QUELLE HISTOIRE SAS constituent la preuve des éléments du contrat et des modalités qui régissent les rapports entre QUELLE HISTOIRE SAS et le Client.
Après Acceptation, le Client recevra à l’adresse électronique qu’il a indiquée un courriel de confirmation de sa commande. Ce courrier électronique confirmera la réception de la commande du Client par QUELLE HISTOIRE SAS et vaudra facture.
En cas de commande anormalement importante en quantité d’un Client, QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit d’annuler cette commande et de contacter le Client pour l’en informer.
En cas de commande d’un Client d’un produit ayant un prix gratuit résultant d’une erreur évidente d’affichage, QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit d’annuler cette commande et de contacter le Client pour l’en informer.
QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit de procéder à une validation de l’identité de Client avant la délivrance du Produit au Client.
QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit de ne pas honorer une commande lorsque le Client qui la passe fait l’objet d’un litige en cours pour défaut de paiement total ou partiel d’une commande précédente avec QUELLE HISTOIRE SAS.

Validité des informations fournies

Le Client du site www.quellehistoire.com s’engage à fournir des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service.
Dans l’hypothèse contraire, QUELLE HISTOIRE SAS décline toute responsabilité en l’absence de remise, totale ou partielle, des Produits commandés par le Client.
Prix
Les prix des Produits sont soumis à la TVA (taxe sur la valeur ajoutée).
Dans l’hypothèse d’une commande hors Union Européenne et départements ou territoire d’outre mer, le prix du Produit sera calculé hors taxes. Tout droit de douane ou autre taxe locale qui pourrait s’appliquer au Produit sera à la charge du Client.
QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit de modifier les prix de ses Produits à tout moment selon la procédure décrite aux « modifications des Conditions Générales de Vente ». En tout état de cause, les Produits seront facturés sur la base du prix des Produits affiché au moment de l’Acceptation.
Paiement et facturation
Le règlement des Produits commandés s’effectue par :
– Carte Bancaire (Visa, Mastercard, American Express…) ;
– Paypal ;
Le service de paiement en ligne est sécurisé mais ne comporte aucune police d’assurance supplémentaire, notamment en cas de vol de la carte bancaire du client.
En cas d’impayé du fait d’une utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit d’appliquer au Client des frais de dossier supplémentaires.
Il appartient au Client de vérifier le formulaire d’envoi de paiement avant toute Acceptation.
En tout état de cause, QUELLE HISTOIRE SAS ne peut être tenu(e) responsable des problèmes ou retards liés au fonctionnement des procédures de paiement.
Les sommes versées dans le cadre d’un paiement en ligne ne pourront en aucun cas être qualifiées d’arrhes ou d’acomptes.
Modification des Conditions Générales de Vente
QUELLE HISTOIRE SAS se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que l’étendue de sa prestation vis-à-vis du Client du site www.quellehistoire.com.
Ces modifications entreront en vigueur au moment de leur mise en ligne sur le site www.quellehistoire.com, étant entendu que le prix du Produit sera en tout état de cause, celui affiché au moment de l’Acceptation.

Services de livraison

Sous réserve de stipulation particulière, et à compter du jour de la préparation de la commande, les Produits matériels commandés seront livrés sur le Territoire de Livraison.
Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans les prix des Produits tels qu’affichés sur les pages du site www.quellehistoire.com décrivant les Produits. En revanche, au moment de la validation de la commande, le prix inclura les coûts relatifs à la livraison des Produits.
Lorsque le Client passe une commande concomitante de plusieurs Produits et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande sera basée sur la date la plus éloignée pour que l’ensemble des Produits puisse faire l’objet d’une unique livraison.
Confirmation de la date de livraison et de l’adresse de livraison
Après validation du paiement de la commande à la validation directe en cas de règlement en ligne, le Client est avisé par courrier électronique de la date d’expédition et/ou de livraison ainsi que de l’adresse de livraison.
Les délais initialement annoncés pourront exceptionnellement être retardés en cas de rupture de stock.
En cas de retard d’expédition, un courrier électronique sera envoyé par www.quellehistoire.com au Client.
Conformément aux dispositions légales, dans l’hypothèse où le retard de livraison excèderait 7 jours par rapport à la date initialement prévue, le Client bénéficie de la possibilité d’annuler sa commande dans un délai de 60 jours ouvrés sous réserve que le Produit soit retourné complet et dans son état d’origine à QUELLE HISTOIRE SAS.
Absence de toute responsabilité relative à la livraison notamment dans les cas suivants
– Retour de colis suite à une erreur d’adresse ou à une adresse incomplète. Le colis pourra être réexpédié contre paiement de nouveaux frais de port.
– Retour de colis suite à la non récupération du colis dans les délais impartis auprès des services du prestataire de la livraison. Un nouveau colis pourra être expédié sur demande du client, faisant l’objet d’une nouvelle facturation à charge du client.

Réclamations

La propriété des Produits matériels étant transférée dès l’acceptation de la livraison, il appartient au Client de vérifier le colis à la réception, de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées auprès du livreur et les signaler sur le bon de livraison joint au colis. Si les Produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, lesdites réserves et réclamations doivent être ensuite adressées à QUELLE HISTOIRE SAS par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 heures suivant la réception des Produits, en joignant impérativement le colis concerné. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
Concernant les Produits immatériels, toute réclamation relative à la conformité du Produit en matière de qualité doit être adressée à QUELLE HISTOIRE SAS par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 heures suivant la réception des Produits. Passé ce délai, aucune réclamation relative à la qualité du Produit ne pourra être prise en compte.
Cas de Produits achetés et expédiés hors du territoire français
Les Produits du site www.quellehistoire.com sont fabriqués et distribués en conformité avec la législation française en vigueur. La responsabilité de QUELLE HISTOIRE SAS ne saurait être engagée en cas de non-conformité avec la législation d’un autre pays où le Produit serait expédié.

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales du Code de la consommation, le Client qui revêt la qualité de consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter soit de la réception des Produits matériels, soit du paiement des Produits immatériels, pour exercer son droit de rétractation auprès de QUELLE HISTOIRE SAS sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Concernant les Produits matériels, les frais de retour seront à la charge du Client.
Concernant les Produits matériels, les Produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, guide d’utilisation…) permettant une nouvelle commercialisation. Par exception, sauf si les parties en ont convenu autrement, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les Produits dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier, les Produits personnalisés, pour les Produits qui se périment rapidement, pour les enregistrements audio ou vidéo et pour les logiciels informatiques descellés par le Client, pour les journaux, périodiques et magazines ou pour les services de paris ou de loterie autorisés.
Concernant les Produits immatériels, le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque l’exécution de la fourniture des services a commencé avec l’accord du Client avant la fin du délai des sept jours francs. Les achats de contenu numérique (enregistrement audio, vidéo, logiciels informatiques, etc) sont fermes et définitifs et ne pourront donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation.

Autonomie des clauses du contrat

Dans l’hypothèse où une clause du présent contrat serait déclarée inapplicable ou non-avenue, les autres clauses continuent de s’appliquer et les parties au contrat procèdent éventuellement à sa renégociation en vue de préserver l’équilibre initialement établi.
Droit applicable – Attribution de juridiction
Les Conditions de Vente du site www.quellehistoire.com sont régies, interprétées et appliquées en vertu du droit français. La langue du présent contrat est le français et en cas de traduction multilingue, la version française du contrat primera sur les autres versions.

Parrainage

L’accès au parrainage est autorisé aux Membres du Site www.quellehistoire.com. Un parrainage correspond à une personne physique différente et une adresse de livraison différente de celle du parrain. Vous pouvez inviter vos amis et gagner un bon d’achat lors de leur première commande. Si Quelle Histoire SAS constate de graves irrégularités par un membre dans l’utilisation de son système de parrainage, soit un recrutement massif sortant du cadre des connaissances du membre, par l’intermédiaire d’un site internet, d’un blog, d’une annonce magasine et forum ou encore d’adresse e-mails jetables ou non-valides, Quelle Histoire SAS se réserve le droit de prendre les mesures adéquates afin de cesser ces irrégularités, y compris l’exclusion du membre.

Conditions générales du club Quelle Histoire Premium

Dernière mise à jour le 04 AOÛT 2015.

Les présentes Conditions Générales du club Quelle Histoire Premium (ci-après les « Conditions ») s’appliquent entre vous et Quelle Histoire SAS (ci-après « Quelle Histoire » ou « Nous »), et décrivent nos droits et obligations respectifs. Les présentes Conditions, ainsi que toutes conditions applicables aux avantages et offres promotionnelles proposés dans le cadre du club Quelle Histoire Premium, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Quelle Histoire pour ce qui concerne Quelle Histoire. L’utilisation du site www.quellehistoire.com et de tout site lui succédant ou le remplaçant (ci-après le « site quellehistoire.com ») et l’utilisation des avantages du club Quelle Histoire Premium sont également soumis à nos Conditions d’Utilisation et Générales de vente, à notre Politique de protection des informations personnelles, ainsi qu’à toutes autres conditions visées sur le site quellehistoire.com, lesquelles (y compris leurs mises à jour) sont incorporées aux présentes Conditions. En adhérant au club Quelle Histoire Premium, vous acceptez expressément que nous commencions à vous fournir ce service immédiatement et donc pendant la période du délai de rétractation de 14 jours et vous acceptez ces conditions. Veuillez lire les présentes Conditions attentivement.

Vos engagements

Pendant la durée de leur adhésion au club Quelle Histoire Premium les adhérents souscrivent mensuellement à deux publications à paraître de Quelle Histoire. Conformément à la La loi n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, les souscriptions sont ouvertes sur un mois glissant jusqu’au 15 du mois précédent la date de disponibilité en librairie. Le prix des souscriptions éligibles dans le cadre du club Quelle Histoire Premium est de 4,5€ TTC par ouvrage.

Au quatorzième jour de chaque mois les adhérents au club Quelle Histoire Premium souscrivent aux 2 ouvrages ouverts à la souscription par Quelle Histoire. Toute information sur les ouvrages souscris pendant la durée de l’adhésion au club sont accessibles par contact au service souscriptions de Quelle Histoire :
-Par téléphone au 01.43.72.27.33 du lundi au vendredi de 10h à 18h30.
-Par courrier électronique adressé à souscriptions@quellehistoire.fr
Les 2 ouvrages souscris sont livrés à l’adresse désignée par l’adhérent dans le mois calendaire suivant celui de fin de souscription.

Les avantages

Les adhérents du club Quelle Histoire Premium bénéficient de la livraison à tarif préférentiel de 2 ouvrages publiés par Quelle Histoire achetés par souscription par mois calendaire en fonction de leur formule d’adhésion selon la grille tarifaire suivante :

Formule

Prix de la livraison des 2 souscriptions associées
Formule Liberté // 0,03 € TTC
Formule 6 mois // 0,02 € TTC
Formule 9 mois // 0,01 € TTC

Le tarif de livraison de livres achetés par souscriptions hors adhésion au club Quelle Histoire Premium est de 5,49€ par ouvrage.

Les avantages sont limités à la livraison souscriptions de livres édités par Quelle Histoire SAS expédiés en France métropolitaine ou à Monaco et dépendent de la durée d’engagement au club Quelle Histoire Premium. Si une partie seulement des produits de votre commande sont éligibles au club Quelle Histoire Premium, vous paierez les frais de livraison applicables pour les produits non éligibles. Le changement de votre adresse de livraison, peut votre éligibilité au club Quelle Histoire Premium.

Les souscriptions signées ou expédiés par des vendeurs tiers ne sont pas éligibles au club Quelle Histoire Premium.

Limitations

Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser votre inscription pour tous motifs légitimes et dans les limites autorisées par la loi applicable.
Il n’est pas possible de transférer à des tiers votre adhésion au club Quelle Histoire Premium ou tout avantage découlant de votre celle-ci. Il est possible qu’une signature soit exigée au moment de la livraison.
Vous ne pouvez pas utiliser les avantages du club Quelle Histoire Premium dans le but d’acheter des produits pour les reve0ndre ou les louer, ou pour faire livrer des produits à vos clients ou prospects.
Nous nous réservons la possibilité, dans les limites autorisées par la loi applicable, de décider à tout moment d’ajouter, de modifier ou de retirer des avantages ou engagements au club Quelle Histoire Premium.
L’adhésion au club Quelle Histoire Premium est réservé aux individus âgés de plus de 18 ans utilisant les avantages du club à des fins privées (et non à des fins professionnelles ou commerciales).

Durée d’engagement, tarif, facturation et renouvellement de l’adhésion

Les durées d’engagement et frais d’adhésion au club Quelle Histoire Premium sont fixés par la grille ci-dessous. De temps en temps, nous pouvons offrir différentes conditions d’adhésion. Dans Votre Compte accessible sur quellehistoire.com, vous pouvez mettre à jour et choisir le moyen de paiement utilisé pour payer vos souscriptions aux ouvrages Quelle Histoire. Si le paiement à partir des cartes de paiement que vous avez enregistrées dans votre Compte est décliné, vous disposez de 30 jours pour nous communiquer une nouvelle carte de paiement autrement votre adhésion sera annulée. Si vous ajoutez une nouvelle carte aux fins de payer votre inscription et si le paiement est effectué avec succès dans le délai de 30 jours, la date de renouvellement considérée sera la date originale et non celle du paiement.

Formule d’adhésion souscrite

Durée d’engagement
Frais pour la durée d’engagement
Formule Liberté // 1 mois renouvelable // 0,96€ TTC
Formule 6 mois // 6 mois // 4,88€ TTC
Formule 9 mois // 9 mois // 4,9€ TTC

L’INTÉGRALITÉ DES FRAIS D’ADHÉSION AU CLUB, DES PRIX DES SOUSCRIPTIONS DURANT VOTRE DURÉE D’ENGAGEMENT ET DES FRAIS DE LIVRAISONS VOUS SERA FACTURÉ EN DÉBUT DE CONTRAT OU A SON RENOUVELLEMENT EN UTILISANT TOUTE CARTE DE PAIEMENT ENREGISTRÉE SUR VOTRE COMPTE.

SI VOUS AVEZ CHOISI L’ADHÉSION MENSUELLE ( OU “LIBERTÉ”) AU CLUB QUELLE HISTOIRE PREMIUM, A LA FIN DE CHAQUE MOIS D’ADHÉSION, CELLE-CI SERA RENOUVELÉE AUTOMATIQUEMENT POUR UN MOIS, A MOINS QUE VOUS NE NOTIFIIEZ LA FIN DE VOTRE ADHÉSION DANS VOTRE COMPTE QUELLE HISTOIRE.COM AVANT LA FACTURATION OU EN CONTACTANT LE SERVICE SOUSCRIPTION PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE À L’ADRESSE SUIVANTE SOUSCRIPTIONS@QUELLEHISTOIRE.FR.

VOUS COMPRENEZ QUE VOTRE INSCRIPTION SE RENOUVELLERA AUTOMATIQUEMENT ET VOUS NOUS AUTORISEZ (SANS NOTIFICATION, A MOINS QUE CELLE-CI SOIT EXIGÉE PAR LA LOI APPLICABLE) A FACTURER LES FRAIS MENSUELS D’ADHÉSION AU CLUB QUELLE HISTOIRE PREMIUM ET TOUTES TAXES ALORS EN VIGUEUR, ET CE EN UTILISANT TOUTE CARTE DE PAIEMENT ENREGISTRÉE SUR VOTRE COMPTE.

Droit de rétractation de 14 jours

Si vous avez payé les frais d’adhésion lors de votre inscription au club Quelle Histoire Premium, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours après la date d’inscription au club. Si vous décidez d’exercer votre droit de rétractation et que n’avez encore été livré d’aucune souscriptions éligible au avantages du club, nous vous rembourserons intégralement les frais facturé lors de votre adhésion au club Quelle Histoire Premium. Dans le cas contraire, nous nous réservons la possibilité de vous facturer (ou de déduire de votre remboursement) les frais correspondant à l’utilisation des avantages du club Quelle Histoire Premium dont vous avez bénéficié jusqu’alors.

Pour exercer votre droit de rétractation, modifiez simplement les paramètres de votre adhésion Quelle Histoire Premium dans Votre Compte. Vous pouvez également contact par courrier électronique le service souscription à l’adresse suivante : souscriptions@quellehistoire.fr ou par téléphone au 01.43.72.27.33 du lundi au vendredi de 10h à 18h30.

Retard de livraison

En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de mise à disposition du bien au–delà de la date ou à l´expiration du délai qui vous a été mentionné ou à défaut au–delà de trente jours après la date de livraison annoncée, sous réserve de nous avoir demandé d´effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable au–delà duquel nous n´avons pas réalisé la livraison ou des solutions que nous vous proposerons en cas d´indisponibilité du produit, vous bénéficiez de la possibilité de demander la remboursement de votre souscriptions et des frais de livraison associés par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable adressé au service souscription à l’adresse suivante :
Quelle Histoire
Service souscriptions
80 rue des haies
75020 Paris

Colis endommagé

Si vous prenez personnellement livraison de votre produit et si le transporteur ne vous a pas laissé la possibilité de vérifier le bon état des produits vous disposez d´un délai de 10 jours pour émettre des réserves.

Modification des Conditions

Si nous apportons des modifications au club Quelle Histoire Premium nous vous en informerons. Vous serez en droit de ne pas accepter ces modifications et conservez la possibilité d’annuler votre inscription à tout moment. Toute augmentation du montant des frais annuels ne sera pas appliquée avant le renouvellement de l’inscription. Si une modification est considérée comme non valable, nulle ou inapplicable celle-ci n’affecte pas la validité et l’applicabilité des conditions et autres modifications.

Annulation de l'inscription par Quelle Histoire

Nous pouvons résilier votre adhésion au club Quelle Histoire Premium moyennant un délai de préavis de 14 jours. Dans ce cas vous recevrez un remboursement partiel des frais en cours. Vous ne recevrez pas de remboursement en cas de résiliation pour motifs légitimes. Nous pouvons résilier votre adhésion au club Quelle Histoire Premium pour motifs légitimes en cas de violation des présentes Conditions, en cas d’acte illicite ou frauduleux, en cas d’usage abusif des avantages du lcub Quelle Histoire Premium ou en cas d’usage portant préjudice à Quelle Histoire ou à d’autres usagers. Le fait de ne pas appliquer cette politique de manière systématique ne saurait constituer un renoncement à ce droit.

Evénements en dehors de notre contrôle

Quelle Histoire ne pourra pas être tenue responsable de tout délai ou manquement à ses obligations en vertu des présentes Conditions si ces délais ou manquements sont causés par un cas de force majeure.

Identification

Quelle Histoire SAS
22 villa de lourcine
75014 Paris – FRANCE
Capital social : 8 615,00 €
Enregistrée au RCS du PARIS sous le numéro 531 758 258
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79 531 758 258